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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPFL Provence
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La Soupe aux Fruits
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Soupe aux Fruits
CAPFL Provence, SAS

Numéro de dépôt :
3992957
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2023
La Soupe aux Fruits de CAPFL Provence

Présentation de la marque La Soupe aux Fruits

Déposée par voie électronique le 26 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPFL Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Soupe aux Fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPFL Provence domicilié(e) Route Nationale 7 - Zone Artisanale - 13670 - SAINT ANDIOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPFL Provence domicilié(e) Route Nationale 7 - Zone Artisanale - 13670 - SAINT ANDIOL - France.

La marque La Soupe aux Fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Soupe aux Fruits est expirée depuis le 26 mars 2023.

CAPFL Provence a également déposé les autres marques suivantes : Les conserves de nos fermes , Sur le Pont d'Avignon , Les conserves de Provence , Soup'o'fruits , Mémoires Paysannes , Histoires Paysannes , Papy Marcel


CAPFL Provence, SAS - Route Nationale 7 - Zone Artisanale - 13670 - SAINT ANDIOL - France


CAPFL Provence - Route Nationale 7 - Zone Artisanale - 13670 - SAINT ANDIOL - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.